I. Un règlement d’ordre intérieur.

Pour remplir sa triple mission (former des personnes, former des acteurs économiques et sociaux, former des citoyens), l’école doit organiser, avec ses différents intervenants, les conditions de vie en commun pour que :

• Chacun y trouve un cadre de vie favorable au travail et à l’épanouissement personnel ;
• Chacun puisse faire siennes des lois fondamentales qui règlent les relations entre les personnes et la vie en société ;
• Chacun apprenne à respecter les autres dans leur personne et dans leurs activités ;
• L’on puisse apprendre à chacun à développer des projets en groupe. Ceci suppose que soient définies certaines règles qui permettent à chacun de se situer. Elles sont à mettre en concordance avec les projets éducatif et pédagogique de l'établissement ;
• L’on puisse assurer à tous les mêmes chances de réussite ;

Le ROI s’adresse aux élèves ainsi qu’à leurs parents. En effet, la vie en commun implique le respect de quelques règles au service de tous et pour remplir ses missions, l’école doit organiser avec ses différents intervenants les conditions de vie en commun. Le but du présent document est donc d’informer les élèves ainsi que leurs parents des règles qui régissent le bon fonctionnement de l’école

II. Inscription :

   1. La demande d’inscription :

Toute demande d’inscription d’un élève émane des parents ou de la personne légalement responsable.

Elle peut également émaner d’une personne qui assure la garde de fait du mineur, pour autant que celle-ci puisse se prévaloir d’un mandat exprès d’une des personnes visées à l’alinéa 1 ou d’un document administratif officiel établissant à suffisance son droit de garde.^[1]

Élèves qui ne sont pas en âge d’obligation scolaire (M1 – M2) :

Les parents ou la personne investie de l’autorité parentale peuvent inscrire un enfant qui n’est pas en âge d’obligation scolaire dans l’enseignement maternel à tout moment de l’année scolaire, pour autant qu’il ait atteint l’âge de 2 ans et 6 mois accomplis.

Il existe une seule exception concernant l’âge d’entrée à l’école : un enfant né au mois de mars peut fréquenter l’enseignement maternel à partir du mois d’août, alors qu’il n’a pas encore 2 ans et demi à la rentrée.

Élèves en âge d’obligation scolaire (M3 – P6) :

La demande d’inscription est introduite auprès de la Direction de l’établissement au plus tard le premier jour de l'année scolaire.

Pour des raisons exceptionnelles et motivées, appréciées par la direction, l’inscription peut être prise au-delà de cette date.   La Direction doit analyser les raisons qui justifient une inscription tardive et décider si elle prend l’inscription de l’élève ou non. Il est à noter que tant pour l’enseignement organisé que pour l’enseignement subventionné, une direction qui refuse une inscription doit motiver par écrit ce refus et remettre un document aux parents de l’élève ou à la personne investie de l’autorité parentale. L'inscription est reçue toute l'année pour les élèves qui s'établissent en Belgique au cours de l'année scolaire

   2. Conséquences de l’inscription scolaire :

Par l’inscription de l’élève dans l’établissement, les parents et l’élève en acceptent le projet éducatif, le projet pédagogique, le projet d'établissement, le règlement des études et le règlement d'ordre intérieur.^[2] L’inscription n’est effective qu’après signature pour accord, par les parents des documents cités ci-dessus.

    3. Conditions de l’inscription scolaire :

• Nul n’est admis comme élève régulier, s’il ne satisfait aux conditions fixées par les dispositions légales, décrétales, réglementaires fixées en la matière.
• L’élève n’acquiert la qualité d’élève régulièrement inscrit dans l’établissement que lorsque son dossier administratif est complet.
• Les informations suivantes sont nécessaires pour une inscription valable : nom, prénom de l’élève, nationalité, date de naissance et numéro de registre national, lieu de naissance, sexe de l’élève, résidence, coordonnées et résidence des parents. Afin de prouver ces informations, il est demandé de fournir un document officiel tel qu’un certificat de résidence délivré par l’Administration communale, ou un extrait d’acte de naissance, ou une carte d’identité

   4.Conséquences de l’inscription scolaire :

   A. La présence à l’école

   4.A.1 Obligations de l’élève :

• L’élève est tenu de participer à tous les cours et activités pédagogiques. Toute dispense éventuelle ne peut être accordée que par le chef d'établissement ou son délégué après demande écrite dûment justifiée.
• L’élève doit venir à l’école avec ses outils nécessaires aux apprentissages du jour. Il doit également respecter les consignes et effectuer les tâches demandées.  L’élève complètera quotidiennement son journal de classe ou son carnet de communication et le présentera chaque soir à ses parents.  Sous la conduite et le contrôle des professeurs, les élèves tiennent un journal de classe ou un carnet de communication mentionnant, de façon succincte mais complète, toutes les tâches qui leur sont imposées à domicile ainsi que le matériel nécessaire aux prochains cours.

NB : Celui-ci peut être un moyen de correspondance entre l’établissement et les parents.  Les communications concernant les retards, les congés, les accidents et le comportement peuvent y être inscrites.

    4.A.2 Obligations des parents :

• Veiller à ce que l’enfant fréquente régulièrement et assidûment l’établissement.
• Veiller à arriver à l'heure
• Exercer un contrôle, en signant le journal de classe tous les jours et en répondant aux convocations de l’école.

Afin de marquer votre intérêt vis-à-vis des apprentissages de votre enfant, nous vous demandons :

• de prendre le temps d’examiner et de signer les résultats du bulletin et des contrôles ;
• d’exiger de votre enfant des devoirs faits soigneusement ainsi que des leçons étudiées consciencieusement. (Seul un mot des parents présenté le matin même et ce pour une raison valable dispensera l’enfant du devoir mais qu’il devra réaliser un autre jour) ;
• de vérifier régulièrement la tenue de son matériel scolaire (Cahiers recouverts, étiquettes, soin et écriture...) ;
• de signer son journal de classe chaque jour. Vous serez ainsi au courant des travaux à réaliser par votre enfant mais aussi de sa tenue, de son comportement scolaire et disciplinaire.  Chaque accident corporel conséquent subi durant la journée sera répertorié dans son journal de classe.  Il en va de même pour une prise de médicaments

   B. Les absences :

   4.B.1 Obligations pour l’élève et les parents :

Pour les élèves de 3^ème maternelle et dans l’enseignement primaire, sont considérées comme justifiées, les absences motivées par:

• l’indisposition ou la maladie de l’élève couverte par certificat médical ou une attestation délivrée par un centre hospitalier ;
• la convocation par une autorité publique ou la nécessité pour l’élève de se rendre auprès de cette autorité qui lui délivre une attestation ;
• le décès d’un parent ou allié de l’élève, au premier degré; l’absence ne peut dépasser 4 jours ;
• le décès d’un parent ou allié de l’élève, à quelque degré que ce soit, habitant sous le même toit que l’élève ; l’absence ne peut dépasser 2 jours ;
• le décès d’un parent ou allié de l’élève, du 2° au 4° degré, n’habitant pas sous le même toit que l’élève ; l’absence ne peut dépasser 1 jour.

Pour que l’absence soit valablement couverte, le justificatif doit être remis à l’école (Titulaire de l’enfant ou la Direction) au plus tard le jour du retour de l’élève dans l’établissement.  Si l’absence dure plus de 3 jours, il doit être remis au plus tard le 4ème jour.

Le pouvoir d’appréciation :

Les motifs autres que ceux repris ci-dessus sont laissés à l’appréciation du chef d’établissement pour autant qu’ils relèvent de cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles liés à des problèmes familiaux, de santé mentale ou physique de l’élève ou de transports.  A cet égard, il est déraisonnable d’assimiler à une circonstance exceptionnelle le fait de prendre des vacances durant la période scolaire.  L’appréciation doit être motivée et sera conservée au sein de l’école. 
La direction devra indiquer les motifs précis pour lesquels elle reconnaît le cas de force majeure ou de circonstance exceptionnelle.

Autres absences :

Toute autre absence est considérée comme injustifiée.  Dès que l’élève totalise 9 demi-jours d’absences injustifiées sur l’année scolaire, la directrice le signalera impérativement au service du contrôle de l’obligation scolaire de l’Administration.^[3]

L’obligation scolaire concerne tous les enfants à partir de 5 ans.

Dans le cadre de la prévention contre le décrochage scolaire :

• Au plus tard à partir du 10^ème demi-jour d’absence injustifiée d’un élève, le chef d’établissement le convoque ainsi que ses parents, par courrier recommandé avec accusé de réception.
• Lors de l’entrevue, le chef d’établissement rappelle à l’élève et à ses parents les dispositions légales relatives à l’obligation scolaire. Il leur propose un programme de prévention de décrochage scolaire.
• A défaut de présentation, le chef d’établissement délègue au domicile ou au lieu de résidence de l’élève un membre du personnel du centre PMS. Celui-ci établit un rapport de visite à l’attention du chef d’établissement.^[4]

* L’année scolaire comporte +/- 181 jours.  La maîtrise des compétences et des matières dépend de la régularité à suivre assidûment les cours et toutes les activités au programme.

* Tout élève arrivant en retard doit au préalable faire signer son journal de classe par une Directrice ou le titulaire. Ce journal de classe sera signé et le jour même contresigné par les parents afin de constater le retard.

* Toute absence sera OBLIGATOIREMENT justifiée par un justificatif complété par les parents
(1/2 jour à 3 jours) ou par un certificat médical (plus de 3 jours).  Un exemple de justificatif est accessible sur le site INTERNET.  Il est indispensable de le compléter en entier avec signature des parents. 

NB : En cas d’absences répétées, l’école se réserve le droit d’exiger systématiquement un certificat médical ou une attestation émanant de l’autorité responsable de l’absence et cela quelle que soit la durée de l’absence.

* Les parents sont tenus d’avertir avant 10h et ce durant la première journée d’absence la Direction de l’école dès qu’un enfant s’absente pour maladie ou tout autre motif, pour la sécurité des élèves. 

N.B : En maternelle, pour les enfants non soumis à l’obligation scolaire, afin de respecter le travail des enseignants et les organisations des différentes activités, il est demandé aux parents d’avertir l’école en cas d’absence.

* Tout élève qui, pour une raison impérieuse, devra s’absenter de l’école, présentera à la Direction une demande justifiée signée par ses parents.  La Direction se réserve le droit de juger de la validité du motif avancé.  En cas d’accord pour un départ en cours de journée, les parents viendront chercher eux-mêmes leur enfant au bureau de la Direction ou auprès du titulaire concerné.

  C. Reconduction des inscriptions :

L’élève inscrit régulièrement le demeure jusqu’à la fin de sa scolarité, sauf :

• lorsque l’exclusion de l’élève est prononcée, dans le respect des procédures légales, au plus tard le 5 septembre ;
• lorsque les parents ont fait part, dans un courrier au chef d’établissement, de leur décision de retirer l’enfant de l’établissement ;
• lorsque l'élève n'est pas présent à la rentrée scolaire, sans justification aucune.

Au cas où les parents auraient un comportement marquant le refus d’adhérer aux différents projets et règlements repris ci-dessus, le Pouvoir Organisateur se réserve le droit de refuser la réinscription de l’élève, l’année scolaire suivante et cela, dans le respect de la procédure légale.^[5

   D. Changement d’école en cours d’année scolaire ou en cours de cycle :

Élèves concernés par le tronc commun (M1 – P5 ) :

• Si l’élève arrive dans l'école après le 26 aout 2024

La direction ne peut ni inscrire, ni accepter l’élève s’il n’est pas en possession du document de changement d’école.

Élèves non concernés par le tronc commun (P6 ) :

• Si l’élève arrive dans l'école après le 26 aout 2024

La direction ne peut ni inscrire, ni accepter l’élève s’il n’est pas en possession du document de changement d’école.

Une direction ne peut accepter un élève de P6, ou un élève en année complémentaire (P5-P6) s’il n’est pas en possession du document de changement d’école, et ce quel que soit le moment de l’année scolaire. Pour rappel, pour les élèves en âge d’obligation scolaire qui n’auraient fréquenté aucune école une attestation sur l’honneur stipulant que l’enfant n’a fréquenté aucune école depuis la rentrée scolaire en cours devra leur être demandée par la direction de la nouvelle école.

[1] Article 3 de la loi du 29 juin 1983 sur l’obligation scolaire

[2] Articles 76 et 79 du Décret «Missions» du 24 juillet 1997 tel que modifié

[3]  Articles 4 et 6 de l’Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 23 novembre 1998.

[4] Article 32 du Décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d’émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations positives

[5]  Articles 76 et 91 du décret «Missions» du 24 juillet 1997 tel que modifié

III. La journée scolaire

   1. Horaires des cours

Tant en maternelle qu’en primaire, nous demandons aux parents de faire respecter les horaires par leurs enfants.

   2. Ouverture de l’école et accès à l’établissement

Pour des raisons de sécurité, aucun élève ne peut se trouver dans la cour de récréation avant 7h55 (pas de surveillances assurées).  Il devra se rendre impérativement à la garderie. Les enseignants ne prennent pas les enfants en charge avant 7h55.

Les élèves qui retournent dîner au domicile reviendront à l’école au plus tôt pour 13h10. Ils ne seront pas laissés seuls devant l’école en attendant l’ouverture des portes.

Une fois que vous reprenez votre enfant de la garderie, il ne peut plus revenir à l’école car il n’est plus couvert par l’assurance.

En effet, aucun professeur n’étant présent avant ces heures, la responsabilité du PO, de la direction et des enseignants n’est pas engagée en dehors de ces heures de surveillance.

Les parents n'entreront pas dans l’établissement pour permettre aux enseignants et aux enfants de débuter les apprentissages sans perdre de temps.  Il n’est également pas permis d’accompagner le rang de votre enfant jusqu’à sa classe. Si vous souhaitez parler aux enseignants merci de prendre RDV.

Durant les heures de cours, aucun parent ne peut accéder à la classe fréquentée par son enfant sans une autorisation de la Direction.

L’accès aux locaux (classes, salle de sports, réfectoire, garderie …) est interdit aux parents (et à toute autre personne) durant les heures de cours sauf autorisation préalable de la Direction.

L’école décline toute responsabilité :

• en cas d’accident ou « disparition d’enfant » ¼ h avant ou après ces heures, sauf pour les élèves fréquentant la garderie.
• quant à la conduite des élèves sur le trajet de l’école.
• en cas d’accident ou autre fait commis par un enfant se trouvant sur le site de l’école en dehors des heures indiquées (1/4 d’heure avant le début des cours et 5 minutes après).

Aucun chien ne sera amené sur le site de l’école pour venir rechercher les enfants. 

Il est interdit à toute personne de fumer dans l’enceinte de l’école même dans les espaces extérieurs.

   3. Sorties des classes

Les sonneries annoncent la fin des cours pour les récréations, le temps de midi ou la fin de journée.

Afin d’organiser en bon ordre la sortie des enfants, d’assurer au mieux leur sécurité et pour ne pas perturber les leçons, tant en maternelle qu’en primaire, aucun parent ne pourra entrer dans l’école avant la sonnerie annonçant la fin des cours.   Les personnes chargées de surveiller la sortie des élèves aux sorties de l’école sont présentes de 15h20 à 15h35.  L’école décline toute responsabilité au-delà de cette durée. 

   4. Déplacements

Lorsque les élèves quittent leur classe  pour rejoindre un autre local (Eveil, langues, éducation physique, piscine, rattrapage,…), le titulaire les conduira dans le local indiqué. En début de journée et après les récréations, le maître spécial se chargera de les conduire. Dans tous les cas, les élèves rejoindront immédiatement le local prévu sans traîner dans les corridors ou dans les cours.

   5. Les midis à l’école

• Pour le temps de midi, chaque enseignant conduit ses élèves au réfectoire. A l’intérieur du réfectoire, ils auront une tenue correcte et occuperont les places désignées dans le calme et la sérénité sans se lever, sans crier, sans se déplacer, sans lancer de nourriture ou de déchets, sans casser la vaisselle et dans le silence. Après le dîner, ils rangeront la table et rejoindront directement la cour de récréation.
• Lorsqu’un enfant mange habituellement à l’école, il ne peut se rendre, ni chez un ami, ni même à la maison, sans une autorisation écrite d'une Directrice ou de son titulaire. L’école décline toute responsabilité si un élève enfreint cette recommandation. Toute permission pour se rendre en ville durant  le temps de midi est refusée à l’école primaire.

   6. Les récréations

 Matin : de 10h10 à 10h45 en maternelle et de 10h05 à 10h20 en primaire

 Après-midi : de 14h45 à 15h en maternelle et de 15h05 à 15h20 en primaire

* Afin d’éviter tout accident, aucun enfant ne pourra demeurer en classe ou dans les corridors sans la présence d’un enseignant.

* Durant les récréations, il est interdit à tout élève de rejoindre sa classe ou de quitter l’école sans une autorisation de son titulaire ou de la Direction de l’école.

* Les ballons sont interdits sous les préaux.  Ils ne sont autorisés que dans les deux cours prévues pour ces jeux (Basket et Football).  Par temps de pluie, tout jeu de ballon est interdit.

* Dès la sonnerie, les élèves se mettront en rang dans le calme.

* Durant les récréations et les temps de midi, les élèves doivent obligatoirement utiliser les toilettes situées près de la salle des professeurs.

   7. Étude

Pour tous les enfants du primaire qui ne quittent pas l’école à 15h20, l’étude est proposée et débute à 15h20.  Dès la sonnerie annonçant la fin des cours, les enfants attendront en rang les enseignants qui assurent l’étude pour rejoindre les locaux.  Aucun enfant ne quittera seul l’étude.  L’étude est facturée mensuellement à raison de 0,80€ de la demi-heure.

   8. Garderie

Chaque jour ouvrable, mercredi après-midi compris, une garderie accueille les enfants dès 2 ans ½ de 7h à 19h.  Les fiches d’inscription sont à réclamer à la Direction ou auprès des gardiennes.  Le prix est fixé à 0,80€ la demi-heure.. Toute demi-heure entamée sera comptabilisée dans son ensemble. En cas d’imprévu, merci d’appeler l’école.

En cas de retard, tout quart d’heure sera facturé 15 euros.

Une garderie sera également mise en place durant les 3 journées de formation obligatoire pour les enseignants.

L’école se réserve le droit de refuser l’accès à la garderie en cas de non paiement des factures.

Une attestation fiscale en vue de la déductibilité des frais de garde sera remise aux parents qui en font la demande à la Direction. En cas de défaut de paiement, cette attestation ne sera pas fournie.

   9. Les activités extra-scolaires

A) Informations aux parents

* Durant l’année, nous organisons des réunions de parents. Les dates vous seront communiquées par mail en temps utiles.

* Si les résultats scolaires de vos enfants vous inquiètent, vous pouvez, à tout moment de l’année, prendre contact avec la Direction ou l’enseignant afin d’y remédier le mieux possible. Les adresses mails des enseignants sont disponibles sur le site internet de l’école.

* Les enseignants sont, bien sûr, à la disposition des parents.  Pour une entrevue il est impératif de prendre rendez-vous. Le journal de classe reste le moyen de communication le plus aisé mais vous pouvez également envoyer un mail.

B) Activités lucratives

□ Repas

Les élèves prenant le repas complet réserveront les repas dans les temps via le formulaire envoyé.   Si ceux-ci ne sont pas réservés, ils ne pourront être fournis aux élèves.  Il sera donc impératif de leur fournir des tartines.

□ Classes vertes

Certaines classes partiront en classes vertes durant l’année scolaire.  
Les P4 partent en classe de sport, les P6 en classe verte.  Les montants sont présentés dans l’estimation des frais. Cette activité est obligatoire.  Le financement est  à charge des parents.  L’organisation vous sera communiquée par courrier.  Un paiement échelonné sur un compte bancaire vous sera proposé.

□ Éducation physique + la natation

Ce cours fait partie de l’horaire et est donc obligatoire sauf raison exceptionnelle évoquée par un mot des parents (Dispense de courte durée) ou certificat médical (Dispense prolongée) à transmettre au titulaire.

L’élève connaît son horaire et doit donc penser à apporter l’équipement (Short, T shirt, pantoufles de gymnastique, maillot de bain, bonnet...). 

   □ Bus scolaire. (Circuit Athus-Guerlange-Athus) (L76/4)

Ce service de ramassage est assuré par les T.E.C (081/25 35 55)

Ce transport est gratuit pour les enfants de moins de 12 ans mais nécessite un abonnement à demander auprès du T.E.C.

1. Par mesure de sécurité, dès la sonnerie de la fin des cours, tous les enfants attendront TOUJOURS l’enseignant responsable de les amener dans le bus de la ligne L76/4 sous le préau et ne s’attarderont pas dans les cours et les corridors. Ils ne quitteront le préau qu’accompagnés de l’enseignant.
2. À l’intérieur du bus et durant le transport, chaque élève :

• Demeurera ASSIS durant tout le voyage.
• Se montrera respectueux envers le chauffeur et les autres élèves.
• Évitera toute dispute et toute violence verbale ou physique.

Il appartient aux parents de vérifier qu’en cas de grève ou de travaux, le bus circulera ou non. Si pas, merci d’organiser le transport de votre enfant par vos propres moyens.

III. Le sens de la vie en commun
IV. Les règles et les limites pour mieux vivre ensemble à l’IMMA
V.  Les exclusions

Ces chapitres sont présentés dans l'onglet "Le sens de la vie en commun"